Le droit du cheval et de l'équitation (2e édition)

Le Droit du Cheval et de l'Équitation 2e édition

Droit de l'Entreprise Agricole

Droit des contrats, responsabilité, fiscalité - Textes et jurisprudence - Tous les secteurs de la filière équine

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Auteur(s) Manuel Carius
Éditeur FRANCE AGRICOLE
Collection AgriDécisions
Date 06/11/2013
Pages 246
Taille 23,0 x 16,5
Type Broché
ISBN 9782855572567

Description détaillée : Le Droit du Cheval et de l'Équitation 2e édition

La fédération française d'équitation représente plus de 500 000 licenciés. Il existe plus de 5 000 établissements équestres dans lesquels on compte près d'un million de chevaux et qui génèrent 55 000 emplois. La filière équine est une filière qui se " judiciarise " beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.

Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans fiscal, social, administratif et même pénal : équitation, élevage, courses, randonnées, commerce....

Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe. La filière équine (élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française d'équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8 00o clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française.

Le cheval et ses usages occupent aujourd'hui une place importante dans notre société. Les activités hippiques se «judiciarisent » beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.

Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui s'y rapporte. Il présente les activités hippiques, qu'il s'agisse d'équitation, d'élevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc., dans leurs divers aspects juridiques (droit civil,fiscal,social,administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats.

       

Manuel Carius, auteur de Le Droit du Cheval et de l'Équitation

Manuel Carius est avocat au barreau de Poitiers et maître de conférences à l'université de Poitiers.

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